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Les neuf codes en vigueur en Belgique suivi de leurs nouvelles modifications

Les neuf codes en vigueur en Belgique suivi de leurs nouvelles modifications

Les neuf codes en vigueur en Belgique suivi de leurs nouvelles modifications
 


J.-P. Roret, libraire-éditeur, Paris, 1834.


Fort in-12, pleine reliure basane d'époque, plats ornés d'un encadrement de filet doré, dos plat orné, deux tranches jaspées, la gouttière est chapitrée par couleurs.
 
Bon état d'ensemble. Coins émoussés, plus usé pour l'un, coiffes frottées, petite déchirure sur un mors, quelques rousseurs.


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Code politique - Code civil - Code de procédure civile - Code de commerce - Code d'instruction criminelle - Code pénal - Code des eaux et forêts - Code de la chasse - Code rural - Tarif des frais et dépens - Modifications aux Codes - Table.


Belle édition de cet ouvrage précieux pour l'histoire du droit, publié quelques années seulement après l'indépendance de la Belgique.

 



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