Liste des ouvrages
De la suppression des octrois et de leur remplacement suivi d'un résumé des taxes communales établies en Belgique
Guignard, Alfred
Librairie Guillaumin, Paris, 1888.
In-8, demi-reliure, dos lisse orné de filets dorés, 303 pp.
Assez bon état. Reliure passée avec épidermures, usure des coins, papier jauni et rousseurs éparses.
afficher le sommaire
Introduction - Première Partie : Histoire des octrois - Deuxième Partie : Injustice et inconvénients des octrois - Troisième Partie : Les taxes communales à l'étranger - Quatrième Partie : Remplacements des octrois - Cinquième Partie : Voies et moyens - Appendice : Les taxes communales en Belgique. I. Les cotisations personnelles. - II. Taxe sur les établissements industriels. - III. Taxe de secours contre l'incendie. - IV. Impôts recouvrables au moyen de rôles nominatifs. Taxe sur les propriétés bâties exonérées de la contribution foncière. Taxe sur les chiens. Taxes sur les voitures, les chevaux, les balcons et les domestiques mâles. Taxe sur le balayage des rues. Taxe sur les agents de change... - V. Impôts de quotité recouvrables sur rôles nominatifs : Taxes sur le pavage des rues. Taxe sur les trottoirs. Taxe sur les constructions et reconstructions en général. Taxe sur les constructions de maisons. Taxe sur les fours à briques et les exploitations de carrières. Les centimes additionnels. - VI. Les taxes indirects. - VII. Taxes directes - Documents relatifs à la Société du Crédit communal - Projet d'impôt sur le revenu de la commission du budget de 1871 - L'impôt sur le revenu en Italie - Table des matières.
"[...] Nous avons pu donner une idée exacte de la suppression des octrois si heureusement accomplie par nos voisins [belges], et rendre justice aux hommes éminents qui ont entrepris et mené à bien cette importante réforme.
"Taxe sur les chiens.
"1. Les chiens qui servent habituellement à traîner les estropiés ou impotents, à raison de deux par personnes.
"2. Les jeunes chiens aussi longtemps qu'ils sont nourris par leurs mères.
"3. Les chiens qui servent à conduire les aveugles à raison de un par aveugle.
"4. Les chiens dont le possesseur n'habite pas la commune et ne s'y trouve que momentanément.
"Voici quelques exemples de tarifs établis : Hainaut.
"20 francs par chien dit : dogue, boule-dogue, boule-terrier et de terre-neuve (...) à l'exception des chiens courants et bassets qui sont taxés comme chiens de chasse.
"Taxe sur les avocats..."
"Taxe sur les chiens.
"1. Les chiens qui servent habituellement à traîner les estropiés ou impotents, à raison de deux par personnes.
"2. Les jeunes chiens aussi longtemps qu'ils sont nourris par leurs mères.
"3. Les chiens qui servent à conduire les aveugles à raison de un par aveugle.
"4. Les chiens dont le possesseur n'habite pas la commune et ne s'y trouve que momentanément.
"Voici quelques exemples de tarifs établis : Hainaut.
"20 francs par chien dit : dogue, boule-dogue, boule-terrier et de terre-neuve (...) à l'exception des chiens courants et bassets qui sont taxés comme chiens de chasse.
"Taxe sur les avocats..."
